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8 articles sélectionnés

Convention collective Chimie : industries chimiques

Convention collective Chimie : industries chimiques

A jour au: 09/05/2017 (dernière modification au 25/01/2017)

Champ d'application de la convention collective chimie 

 Champ d'application professionnel en référence à la nomenclature INSEE de 1993

Entrent dans le champ d'application :

les établissements et leurs annexes, dont l'activité principale relève des classes énumérées...

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Thèmes liés : convention collective de l industrie chimique / centre de formation d apprentis de l industrie / convention collective nationale industrie chimique / convention collective industrie chimique / convention collective nationale de l industrie textile

Convention collective Répartition pharmaceutique

Autres conventions collectives de la pharmacie

Industrie du médicament  : convention collective industrie pharmaceutique. Il s'agit des activités de conception, fabrication et commerce de gros de médicaments au sens légal du terme (c'est-à-dire les médicaments à usage humain soumis à une autorisation de mise sur le marché).

Parapharmacie  : convention collective de la fabrication et du...

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Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie pharmaceutique / convention collective de l'industrie pharmaceutique rtt / convention collective de l'industrie pharmaceutique pdf / convention collectives de l'industrie pharmaceutique / convention collective de l'industrie pharmaceutique 2012

Convention collective Industrie pharmaceutique

Champ d'application de la convention collective industrie pharmaceutique 

Entreprises et activités couvertes

Entreprises ayant pour activité principale l'une des activités suivantes :

1. fabrication et/ou exploitation de spécialités pharmaceutiques et autres médicaments à usage humain, y compris la transformation du sang et la fabrication de dérivés sanguins ;

2. recherche et...

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Thèmes liés : convention collectives de l'industrie pharmaceutique / convention collective de l'industrie pharmaceutique pdf / convention collective de l industrie pharmaceutique / conventions collectives industrie pharmaceutique / convention collective de l industrie

Convention collective Textile industrie

Champ d'application

Entreprises et activités couvertes

La convention collective nationale des industries textiles (convention collective Textile industrie) est applicable aux entreprises qui excercent les activités suivantes, définies par référence à la nomenclature INSEE de 1993 :

Dans la division 17 :

Industries textiles (les ateliers de confection rattachés accessoirement à des...

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Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie textile / convention collective de l industrie textile / convention collective nationale de l industrie / convention collective industrie de l habillement / convention collective de l industrie de l habillement

Convention collective Commerce de gros

Accueil > Commerce > Négoce > Commerces de gros

Convention collective Commerce de gros

A jour au: 29/09/2017 (dernière modification au 02/08/2017)

Notre engagement qualité

Champ d'application

La convention collective commerce de gros couvre des activités très diverses décrites précisément ci-dessous. Un certain nombre d'activités de négoce dépendent de conventions spécifiques et ne...

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Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie de la chaussure / convention collective nationale de l industrie / convention collective de l industrie / convention collective industrie de l habillement / convention collective de l industrie de l habillement

Convention collective Habillement industries

Notre engagement qualité

Champ d'application

La convention collective Habillement industries (convention collective nationale des industries de l'habillement) comporte des dispositions communes à toute la branche et des dispositions spécifiques pour les secteurs "Confection administrative et militaire"  ; "Industrie du bouton" et "Industrie de la bretelle et ceinture". 

Entreprises et...

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Thèmes liés : convention collective industrie de l habillement / convention collective de l industrie de l habillement / convention collective nationale de l industrie textile / convention collective nationale de l industrie / convention collective de l industrie textile

Conventions collectives de la ... - Convention collective

Cette famille regroupe l'ensemble des conventions collectives de la métallurgie.

> > Retrouvez rapidement votre convention en cliquant sur la carte  (conventions locales pour les non-cadres) ou en sélectionnant votre lien parmi la liste classée par ordre alphabétique .

Les conventions collectives dans la métallurgie

Dans la métallurgie, il existe une convention collective nationale pour...

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Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie des metaux / convention collective de l'industrie des machines / convention collective de l industrie

Convention collective Lait industrie laitière

Convention collective Lait industrie laitière

A jour au: 11/05/2017 (dernière modification au 25/01/2017)

Champ d'application

Entreprises et activités couvertes

Cette convention collective s'applique aux entreprises qui fabriquent des produits laitiers. Ces entreprises sont répertoriées sous les numéros suivants de la nomenclature INSEE de 2003 :

15.51 : fabrication de produits...

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Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie laitiere / convention collective de l'industrie laitiere / convention collective de l industrie laitiere / convention collective nationale de l industrie / convention collective de l industrie