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8 articles sélectionnés
Convention collective Chimie : industries chimiques
Convention collective Chimie : industries chimiques
A jour au: 09/05/2017 (dernière modification au 25/01/2017)
Champ d'application de la convention collective chimie
Champ d'application professionnel en référence à la nomenclature INSEE de 1993
Entrent dans le champ d'application :
les établissements et leurs annexes, dont l'activité principale relève des classes énumérées...
Thèmes liés : convention collective de l industrie chimique / centre de formation d apprentis de l industrie / convention collective nationale industrie chimique / convention collective industrie chimique / convention collective nationale de l industrie textile
Convention collective Répartition pharmaceutique
Autres conventions collectives de la pharmacie
Industrie du médicament : convention collective industrie pharmaceutique. Il s'agit des activités de conception, fabrication et commerce de gros de médicaments au sens légal du terme (c'est-à-dire les médicaments à usage humain soumis à une autorisation de mise sur le marché).
Parapharmacie : convention collective de la fabrication et du...
Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie pharmaceutique / convention collective de l'industrie pharmaceutique rtt / convention collective de l'industrie pharmaceutique pdf / convention collectives de l'industrie pharmaceutique / convention collective de l'industrie pharmaceutique 2012
Industries agro-alimentaires Archives - Convention collective
Industries agro-alimentaires
A propos des conventions collectives du secteur agro-alimentaire
Cette famille recense les conventions collectives applicables aux industries agro-alimentaires, c'est-à-dire l'ensemble des activités industrielles qui transforment des matières premières issues de l'agriculture, de l'élevage ou de la pêche en produits alimentaires essentiellement destinés à la...
Thèmes liés : convention collective de l'industrie laitiere / convention collective de l industrie / convention collective de l industrie laitiere / convention collective nationale de l industrie laitiere / convention collective nationale de l industrie
Convention collective Textile industrie
Champ d'application
Entreprises et activités couvertes
La convention collective nationale des industries textiles (convention collective Textile industrie) est applicable aux entreprises qui excercent les activités suivantes, définies par référence à la nomenclature INSEE de 1993 :
Dans la division 17 :
Industries textiles (les ateliers de confection rattachés accessoirement à des...
Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie textile / convention collective de l industrie textile / convention collective nationale de l industrie / convention collective industrie de l habillement / convention collective de l industrie de l habillement
Convention collective Commerce de gros
Accueil > Commerce > Négoce > Commerces de gros
Convention collective Commerce de gros
A jour au: 29/09/2017 (dernière modification au 02/08/2017)
Notre engagement qualité
Champ d'application
La convention collective commerce de gros couvre des activités très diverses décrites précisément ci-dessous. Un certain nombre d'activités de négoce dépendent de conventions spécifiques et ne...
Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie de la chaussure / convention collective nationale de l industrie / convention collective de l industrie / convention collective industrie de l habillement / convention collective de l industrie de l habillement
Convention collective Habillement industries
Notre engagement qualité
Champ d'application
La convention collective Habillement industries (convention collective nationale des industries de l'habillement) comporte des dispositions communes à toute la branche et des dispositions spécifiques pour les secteurs "Confection administrative et militaire" ; "Industrie du bouton" et "Industrie de la bretelle et ceinture".
Entreprises et...
Thèmes liés : convention collective industrie de l habillement / convention collective de l industrie de l habillement / convention collective nationale de l industrie textile / convention collective nationale de l industrie / convention collective de l industrie textile
Métallurgie Archives - Convention-Collective.fr
Cette famille regroupe l'ensemble des conventions collectives de la métallurgie.
> > Retrouvez rapidement votre convention en cliquant sur la carte (conventions locales pour les non-cadres) ou en sélectionnant votre lien parmi la liste classée par ordre alphabétique .
Les conventions collectives dans la métallurgie
Dans la métallurgie, il existe une convention collective nationale pour...
Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie des metaux / convention collective de l'industrie des machines / convention collective de l industrie
Convention collective Lait industrie laitière
Convention collective Lait industrie laitière
A jour au: 11/05/2017 (dernière modification au 25/01/2017)
Champ d'application
Entreprises et activités couvertes
Cette convention collective s'applique aux entreprises qui fabriquent des produits laitiers. Ces entreprises sont répertoriées sous les numéros suivants de la nomenclature INSEE de 2003 :
15.51 : fabrication de produits...
Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie laitiere / convention collective de l'industrie laitiere / convention collective de l industrie laitiere / convention collective nationale de l industrie / convention collective de l industrie
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