Thèmes principaux sur convention collective de l'industrie des metaux

convention collective de l'industrie des metaux la moselle  • 

Arrêté du 7 juin 2013 portant extension d'un accord conclu ...

JORF n°0140 du 19 juin 2013 page 10202

texte n° 211

Arrêté du 7 juin 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de travail des industries de la transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle (n° 1365)

NOR: ETST1315148A

Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,

Vu le code du travail ,...  [suite...]

2 Articles pour ce thème

 
 
 

Arrêté du 19 février 2013 portant extension d'un avenant à ...

JORF n°0049 du 27 février 2013 page 3288

texte n° 65

Arrêté du 19 février 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-Rhin (n° 1967)

NOR: ETST1304792A

Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,

Vu le code du travail , notamment son article L. 2261-15 ;

Vu l'arrêté du 25 juin...

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Thèmes liés : convention collective de l industrie des metaux du bas rhin / convention collective industrie des metaux du bas rhin / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie des metaux / convention collective nationale de l industrie

Arrêté du 2 juillet 2013 portant extension d'accords ...

JORF n°0159 du 11 juillet 2013 page 11552

texte n° 72

Arrêté du 2 juillet 2013 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (n° 1813)

NOR: ETST1317442A

Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,

Vu le code du travail , notamment...

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Convention collective métallurgie - Meurthe-et-Moselle (n ...

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Le droit du travail impose aux professionnels de détenir un exemplaire à jour de la convention collective

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Convention collective métallurgie - Alpes-Maritimes (n ...

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Arrêté du 7 juin 2013 portant extension d'un accord conclu ...

JORF n°0140 du 19 juin 2013 page 10202

texte n° 211

Arrêté du 7 juin 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de travail des industries de la transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle (n° 1365)

NOR: ETST1315148A

Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,

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Conventions collectives de la ... - Convention collective

Cette famille regroupe l'ensemble des conventions collectives de la métallurgie.

> > Retrouvez rapidement votre convention en cliquant sur la carte  (conventions locales pour les non-cadres) ou en sélectionnant votre lien parmi la liste classée par ordre alphabétique .

Les conventions collectives dans la métallurgie

Dans la métallurgie, il existe une convention collective nationale pour...

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Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie des metaux / convention collective de l'industrie des machines / convention collective de l industrie

Convention collective métallurgie Bouches-du-Rhône Alpes ...

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Cour de Cassation, Chambre sociale, du 24 avril 2001, 97 ...

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches :

Attendu que M. X..., salarié des Etablissements Y... depuis 1970, s'est trouvé en arrêt de travail pour cause de maladie non professionnelle, du 4 janvier au 24 juin 1989, alors qu'il occupait un poste d'ouvrier limeur ; que les 5 et 19 juin 1989, le médecin du Travail l'a déclaré apte à reprendre le travail comme ouvrier, sans pouvoir...

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Date: 2017-05-11 11:35:18
Site : http://www.juritravail.com

Thèmes liés : convention collective de l industrie des metaux du bas rhin / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie des metaux / convention collective industrie des metaux du haut rhin / convention collective de l industrie

Convention collective Chimie : industries chimiques

Convention collective Chimie : industries chimiques

A jour au: 09/05/2017 (dernière modification au 25/01/2017)

Champ d'application de la convention collective chimie 

 Champ d'application professionnel en référence à la nomenclature INSEE de 1993

Entrent dans le champ d'application :

les établissements et leurs annexes, dont l'activité principale relève des classes énumérées...

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Site : http://www.convention-collective.fr

Thèmes liés : convention collective de l industrie chimique / centre de formation d apprentis de l industrie / convention collective nationale industrie chimique / convention collective industrie chimique / convention collective nationale de l industrie textile

Convention collective Chimie (industries chimiques ...

Gratuite en ligne

La convention collective 3108 et les entreprises, artisans, associations du secteur Chimie (industries chimiques):

Voici quelques rappels concernant les obligations de l'employeur pour être tranquille en cas de contrôle de l'inspection du travail :

Tenir un exemplaire de la convention collective Chimie (industries chimiques), (n° brochure 3108) à disposition des salariés au...

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Site : https://www.convention-collective-fr.com

Thèmes liés : convention collective de l industrie chimique / convention collective nationale industrie chimique / convention collective nationale de l industrie textile / convention collective nationale de l industrie / convention collective nationale de l industrie pharmaceutique

Convention collective nationale des industries chimiques ...

Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952

Clauses générales

Article 1er En savoir plus sur cet article...

En vigueur étendu

1. La présente convention collective nationale des industries chimiques conclue en application de la loi du 11 février 1950 règle sur le territoire métropolitain les rapports de travail entre les employeurs et le...

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Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie textile / convention collective nationale industrie chimique / convention collective nationale industrie pharmaceutique / convention collective nationale de l industrie / convention collective nationale de l industrie pharmaceutique

Convention Collective Recuperation Gratuite - Juritravail

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Ce qu'il faut savoir sur la Convention Récupération (Brochure JO n°3228)

Vous êtes employé pour trier et compacter de vieux métaux ? Vous êtes salarié d'une...

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Date: 2017-05-11 13:23:06
Site : http://www.juritravail.com

Thèmes liés : centre de formation d apprentis de l industrie / convention collective nationale de l industrie / recherche d emploi dans l industrie / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie des metaux

métiers semi-spécialisés - Metiers Québec

NIVEAU D'�?TUDES : SECONDAIRE TERMIN�? (de préférence)

 

M�?TIERS PEU OU NON SP�?CIALIS�?S

 

Voir aussi les différents métiers de ce secteur dont plusieurs sont très en demande.

 

 

Aucune formation n'est nécessaire pour occuper l'un des métiers suivants, mais une carrière peut-être prometteuse :

 

Voici un aperçu de quelques-uns de ces métiers :

 

Aide ou auxiliaire...

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Date: 2016-05-01 22:18:44
Site : http://metiers-quebec.org

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / fonctionnement d'une usine de traitement de l'eau potable / traitement d eau pour l industrie de boisson / consommation d eau dans l industrie / centre de formation d apprentis de l industrie

Liste des conventions collectives en France — Wikipédia

Cet article dresse la liste alphabétique des conventions collectives en France.

Les conventions collectives sont des contrats conclus entre les organisations professionnelles d'employeurs et les syndicats de salariés. Elles traitent des conditions de travail et d'emploi et des garanties sociales des salariés. Certaines conventions sont « étendues », à toutes les activités semblables, à...

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Date: 2017-04-27 21:27:43
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie de la chaussure / convention collective nationale industrie chimique / convention collective industrie chimique gratuite / convention collective de l industrie chimique / convention collective industrie chimique

Convention collective MÉTALLURGIE (LOIRE - ATLANTIQUE ...

MÉTALLURGIE (LOIRE - ATLANTIQUE) [ 3109-33 ]

Activités :

Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale -...

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Site : http://www.ecoco.fr

Thèmes liés : convention collective industrie de transformation des metaux / convention collective de l'industrie des machines / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie des metaux / convention de l'industrie des machines

Convention collective MÉTALLURGIE (CALVADOS) [ 3109-8 ...

MÉTALLURGIE (CALVADOS) [ 3109-8 ]

Activités :

Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale -...

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Site : http://www.ecoco.fr

Thèmes liés : convention collective industrie de transformation des metaux / convention collective de l'industrie des machines / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie des metaux / convention de l'industrie des machines

CCT dans l'industrie des machines, des équipements ...

CCT dans l'industrie des machines, des équipements électriques et des métaux

Détails CCT

Convention collective de travail : 01.07.2013 - 30.06.2018

Extension du champ d'application: (aucune indication)

Sélection des critères (51 sur 51)

Nombre de salarié-e-s assujettis Nombre d'entreprises assujetties

Champs d'application

Champ d'application du point de vue territorial...

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Site : http://www.service-cct.ch

Thèmes liés : industrie et l entreprise / convention collective de l'industrie des machines / recherche d emploi dans l industrie / convention de l'industrie des machines / convention dans l industrie des machines

Convention collective MÉTALLURGIE (BAS - RHIN) [ 3109-6 ...

MÉTALLURGIE (BAS - RHIN) [ 3109-6 ]

Activités :

Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale -...

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Site : http://www.ecoco.fr

Thèmes liés : convention collective de l industrie des metaux du bas rhin / convention collective industrie des metaux du bas rhin / convention collective industrie de transformation des metaux / convention collective de l'industrie des machines / convention collective de l'industrie des metaux

Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics

Les risques rencontrés dans l’industrie de la construction

Comme dans les autres activités, il existe cinq grandes catégories de risques auxquels sont exposés les travailleurs de la construction: risques matériels, physiques, chimiques, biologiques et sociaux.

Les risques matériels

Dans l’industrie de la construction, les risques matériels constituent le danger majeur. Les chutes de...

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Date: 2009-10-22 21:15:22
Site : http://www.ilocis.org

Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / comment reduire la consommation d'eau dans l'industrie / offre d'emploi dans l'industrie du bois / offre d'emploi dans l'industrie chimique / consommation d'eau pour l'industrie

DEMANTELEMENT - Tic Ethic

Annexes

DEMANTELEMENT

Les équipements à démanteler sont issus du tri effectué à l'entrepôt et regroupent les équipements qui ne peuvent ni être reconditionnés, ni réparés. Le démantèlement consiste à extraire les pièces détachées réutilisables et à assurer une dépollution et un tri efficace des autres pièces pour les envoyer en filières de valorisation.

Il est primordial que...

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Date: 2017-05-11 06:19:01
Site : http://www.ticethic.com

Thèmes liés : qualite environnement et securite dans l industrie / impact de l'industrie sur l'environnement / impact de l industrie sur l environnement / industrie et de l environnement / industrie au regard de l environnement

CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...

Dates extrêmes : 1819-19

Importance matérielle :  32 cartons ; 102,6 m.l.

Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).

Histoire du producteur

Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...

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Date: 2017-05-11 12:56:29
Site : economie.gouv.fr

Thèmes liés : economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / ecole nationale superieure d informatique pour l industrie / consommation d'eau pour l'industrie / traitement d eau pour l industrie de boisson

Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions ...

Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)

(JOUE n° L 334 du 17 décembre 2010)

Texte modifié par :

Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012

Vus

Le Parlement européen et le Conseil de l'union européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article...

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Date: 2017-05-11 03:08:05
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / pollution de l'eau par les dechets industriels / la pollution de l'eau par les rejets industriels / consommation d'eau pour l'industrie / pollution de l'eau par les activites industrielles

Service-CCT.ch

Choix par mots-clés Introduire branche/métier/lieu et sélectionner ci-dessous la CCT

Pour lancer la recherche, veuillez appuyer sur Entrée

ou

Choix par branches Choix d'une CCT selon la branche à laquelle elle appartient

Bienvenue sur

Service-CCT.ch

Le syndicat Unia est partenaire social d'environ 300 conventions collectives de travail ( qu'est-ce qu'une CCT? ). Notre Service-CCT dispose de...

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Site : http://www.service-cct.ch

Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie / convention collective de l industrie des metaux / convention de l industrie

Maritimisation : la France face à la nouvelle géopolitique ...

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LA FRANCE PEUT BÉNÉFICIER DE LA MARITIMISATION SI ELLE CONSERVE LES MOYENS DE SÉCURISER SES ACTIVITÉS MARITIMES.

Comme l'a souligné le Président de la République, François Hollande : « Si la France détient ici un potentiel majeur pour son avenir, encore doit-elle se donner les moyens politiques et administratifs de concrétiser cette ambition maritime. »11 ( *...

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Date: 2014-11-10 17:14:45
Site : senat.fr

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / nombre d'emplois dans l'industrie en france / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / recherche d emplois dans l industrie

Liste des OPCA par Convention Collective - cpformation.com

Liste des OPCA par Convention Collective

Liste des OPCA par Convention Collective

Acteurs du lien social et familial UNIFORMATION

Acteurs et acteurs de complément de la production cinématographique AFDAS

Administrateurs et mandataires judiciaires ACTALIANS

Agences de presse (employés et encadrement) AFDAS

Agences de voyages et de tourisme (Guides accompagnateurs et accompagnateurs)  OPCA...

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Site : http://www.cpformation.com

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / consommation d'eau industrie france / laboratoire d industrie pharmaceutique / contrat d'apprentissage industrie pharmaceutique

Convention Metallurgie Gratuite - Juritravail

Puis-je bénéficier de RTT si je suis couvert par la CCN de la métallurgie ?

Ce qu'il faut savoir sur la Convention Métallurgie (Brochure JO n°3109)

Vous êtes ouvrier dans une entreprise de fabrication de matériel électronique ou d'équipement ménager ? Vous êtes chaudronnier, vous exercez dans la sidérurgie ? Vous êtes agent de maîtrise et travaillez dans une entreprise de...

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Date: 2017-05-11 04:26:00
Site : http://www.juritravail.com

Thèmes liés : avenir de l'industrie automobile / avenir de l industrie automobile / nombre d'emplois dans l'industrie automobile / convention collective nationale de l industrie / developpement de l'industrie automobile