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6 articles sélectionnés

Convention collective : Industrie pharmaceutique

Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956

Industrie pharmaceutique

Convention collective nationale du 6 avril 1956

Textes Attachés :

Avenant n° 1 : Classifications et salaires

Dispositions relatives aux métiers de la promotion

Affectation du personnel hors du territoire métropolitain

Procédure de licenciement pour motifs économiques et...

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Convention collective : Industries de l'habillement

Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958

Industries de l'habillement

Convention collective nationale du 17 février 1958

Textes Attachés :

ANNEXE I OUVRIERS - Classification des travaux de confection masculine

ANNEXE II EMPLOYES

ANNEXE III TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE

ANNEXE III TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE - Classification...

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Convention collective nationale de l’industrie textile du ...

Convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951

IDCC : 18

L'article de cette convention collective a été modifié :

Accord du 19 décembre 2013 relatif aux classifications professionnelles

Article 5.1

Accord du 19 décembre 2013 relatif aux classifications professionnelles

Titre II Dispositions diverses

Versions de l'article

2 - Version en vigueur non étendue de...

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Convention collective : Lait : industrie laitière

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