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14 articles sélectionnés

Assemblée nationale ~ Deuxième séance du mardi 25 octobre 2016

M. Dominique Tian . Il n'est plus là !

M. Michel Issindou . ...la réforme de 2010, dont nous avons combattu beaucoup de mesures injustes - je pense notamment à l'invalidité habillée en pénibilité -, a apporté sa contribution, à hauteur de 11 milliards d'euros : les chiffres sont là, je le reconnais. C'est bien, mais ce sont surtout les 39 milliards d'euros que nous avons...

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N° 3518 - Rapport d'enquête de M. Yanick Paternotte sur la ...

I.-- UN CONTEXTE POTENTIELLEMENT FAVORABLE AU DÉVELOPPEMENT DES INDUSTRIES FERROVIAIRES 13

A.-- LA CROISSANCE DU MARCHÉ MONDIAL 13

1. La conjonction de plusieurs facteurs structurels 13

a) Un attrait pour les transports non polluants 13

b) Le coût de l'énergie 15

c) Une urbanisation croissante 16

d) Une mobilité accrue 17

e) La libéralisation des services de transports ferrés...

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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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N° 3809 tome VII - Avis de M. François Cornut-Gentille sur ...

III. --  LE MILIEU TERRESTRE 149

A. COMMUNICATION, RENSEIGNEMENT ET GUERRE ÉLECTRONIQUE 149

1. Les capacités terrestres de renseignement 150

a) Les unités en charge du renseignement 150

b) Les matériels 151

2. Les radars terrestres 153

3. Les capacités terrestres de communication 154

4. Les capacités terrestres de guerre électronique 156

B. LES CAPACITÉS LOGISTIQUES TERRESTRES...

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N° 4151 tome II - Rapport de Mme Michèle Delaunay sur le ...

Contribution au titre de médicaments destinés au traitement de l'hépatite C

L. 138-10 du CSS

Contribution due au titre de Lv ou de Lh pour l'année N-1

(*) La seule modification apportée par rapport à la rédaction actuelle de l'article L. 138-10 est la suppression de la remise mentionnée à l'article L. 138-19-4, qui est en effet abrogé par le 3° du A du II du présent...

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N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.

PROJET DE LOI

de modernisation, de développement et de protection

des territoires de montagne,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution

d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...

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N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

PROJET DE LOI

relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

et à la modernisation de la vie économique,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la...

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Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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N° 3477.- Rapport de M. Christian Kert, au nom de l ...

*si toutes les conditions de pose en souterrain sont favorables :

terrain meuble, pas de passage en sous-_uvre

Le budget 2001 de RTE est de 25 MF et devrait être maintenu à ce niveau dans les prochaines années.

1.2.1. - en Haute Tension

La France (390/00) n'a pas un réseau HT très enfoui (63 et 90 kV pour la France), bien qu'ayant choisi très tôt avant les autres pays la technologie de...

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Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / consommation d eau dans l industrie / institut des techniques d ingenieur de l industrie de lyon

Rapport d’information de la Commission des Finances de l ...

en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)  ( 1 )

sur le crédit d'impôt recherche

et prÉsentÉ

par MM. Alain CLAEYS, Jean-Pierre GORGES et Pierre LASBORDES

Députés

MM. Olivier CARRÉ et David HABIB

Présidents.

___

La mission d'évaluation et de contrôle est composée de : MM. Olivier Carré, David Habib, Présidents ; M. Jérôme Cahuzac, Président...

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Thèmes liés : recherche d emplois dans l industrie / recherche d emploi dans l industrie / nombre d'emplois dans l'industrie en france / recherche sur l industrie et l innovation / recherche emploi dans l'industrie

N° 4070 - Rapport d'information de M. Jean Glavany déposé ...

1 kilo de café torréfié

20 686

1 feuille de papier A4

10

4 914

Évolution de la consommation de viande

Source : L'eau pour l'alimentation. L'eau pour la vie. Évaluation globale de la gestion de l'eau en agriculture, FAO, Rome, 2008 ( 19 ).

d) L'industrialisation et l'énergie

L'eau est un facteur indispensable au développement et à la croissance d'une économie. Sans eau, il n'y a pas de...

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Thèmes liés : la pollution de l'eau par les rejets industriels / utilisation industrielle de l'eau / usine de traitement d'eau potable sept iles / usine traitement de l'eau / usine de traitement de l'eau potable cycle 3

N° 3323 - Rapport d'information de M. Alain Marty et Mme ...

Source : structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

 Dans le milieu aérien

Globalement, dans le domaine aéronautique, un taux d'usure important est constaté pour les avions de transport tactique, les hélicoptères Terre et Air et les avions de chasse, essentiellement sur les équipements suivants :

- moteurs de C-130 Hercules et hélices de...

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Thèmes liés : realisation equipement maintenance industrielle / utilisation industrielle de l'eau / maintenance equipement industrielle / contrat maintenance industrielle type / contrat de maintenance industrielle

Assemblée nationale - Grands moments d'éloquence ...

Vidéo du débat

Le malaise que notre mutation accélérée suscite tient, pour une large part, au fait multiple que nous vivons dans une société bloquée. Mais l'espoir, qui peut mobiliser la nation, il nous faut le clarifier, si nous voulons conquérir un avenir qui en vaille la peine.

De cette société bloquée, je retiens trois éléments essentiels, au demeurant liés les uns aux autres...

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Thèmes liés : societe d encouragement pour l industrie nationale / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / ministere de l economie et de l industrie / metier de l'industrie qui paye bien

N° 3592 - assemblee-nationale.fr

Pays-Bas 6 milliards d'euros

Coûts des différents degrés de déficience auditive

Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...

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Thèmes liés : direction generale de l'infrastructure industrielle et technologique / pollution de l'eau par les activites industrielles / pollution de l'eau par les dechets industriels / economie d'energie batiment industriel / consommation d'eau par secteur industriel