Conventions collectives de l'industrie - Convention collective

Conventions collectives de l'industrie

Cette section regroupe les conventions collectives de l'industrie.

Notons que cette section n'intègre pas   la métallurgie  ;  les industries agro-alimentaires  ;  les mines, matières premières et matériaux   qui disposent de pages de présentation spécifiques.

Parmi les conventions collectives de l'industrie, nous en avons regroupé plusieurs au...

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Thèmes liés : convention collectives de l'industrie pharmaceutique / convention collective de l industrie / convention collective industrie de l habillement / convention collective nationale de l industrie textile / convention collective de l industrie pharmaceutique

Convention collective : Industrie pharmaceutique

Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956

Industrie pharmaceutique

Convention collective nationale du 6 avril 1956

Textes Attachés :

Avenant n° 1 : Classifications et salaires

Dispositions relatives aux métiers de la promotion

Affectation du personnel hors du territoire métropolitain

Procédure de licenciement pour motifs économiques et...

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Convention collective : Industrie pharmaceutique

Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956

Industrie pharmaceutique

Convention collective nationale du 6 avril 1956

Textes Attachés :

Avenant n° 1 : Classifications et salaires

Dispositions relatives aux métiers de la promotion

Affectation du personnel hors du territoire métropolitain

Procédure de licenciement pour motifs économiques et...

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Les conventions collectives de l'industrie de transformation

Toute l'actualité du droit du travail par les Éditions Legimedia

Quels sont les champs d'application des conventions collectives de l'industrie de transformation ?

9 juin 2015

L'industrie de transformation, appelée aussi l'industrie lourde, est un secteur d'activité varié qui comprend de nombreuses activités telles que l'exploitation du pétrole, la plasturgie, la fabrication de caoutchouc,...

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Convention collective industrie pharmaceutique (n°3104 ...

Article incorporé au texte : Textes Attachés : Régime de prévoyance des salariés

20 mai 2015

Article incorporé au texte : Textes Attachés : Taux de cotisation frais de santé des anciens salariés

20 mai 2015

Article incorporé au texte : Textes Attachés : Taux d'appel de cotisations prévoyance pour l'année 2015

19 mai 2015

Article incorporé au texte : Textes Attachés : Frais de...

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Les conventions collectives du secteur de la pharmacie

La plus importante convention du secteur est celle de l' industrie pharmaceutique qui régit principalement les activités de fabrication de médicaments à usage humain, de recherche et développement en médecine et pharmacie humaines et de promotion des médicaments.

La fabrication de médicaments à usage vétérinaire relève d'une autre convention collective : la convention collective...

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ACCORD RELATIF AU RACCORDEMENT DES CLASSIFICATIONS

ACCORD RELATIF AU RACCORDEMENT DES CLASSIFICATIONS

 

POUR LES SALARIES DES SOCIETES QUI RELEVENT OU RELEVERONT DE

 

LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'INDUSTRIE

 

ENTRE :

 

Le Groupe sanofi-aventis représenté par Monsieur Frédéric CLUZEL agissant en qualité de Directeur des Relations Sociales, dûment mandaté et habilité,

 

ET :

 

Les Organisations Syndicales de salariés...

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Date: 2005-12-05 09:38:51
Site : http://foaventis.free.fr

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Convention collective Industrie Pharmaceutique - Texte ...

Gratuite en ligne

La convention collective 3104 et les entreprises, artisans, associations du secteur Industrie Pharmaceutique:

Voici quelques rappels concernant les obligations de l'employeur pour être tranquille en cas de contrôle de l'inspection du travail :

Tenir un exemplaire de la convention collective Industrie Pharmaceutique, (n° brochure 3104) à disposition des salariés au seing de...

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Site : https://www.convention-collective-fr.com

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convention collective nationale des industries chimiques ...

Convention collective des industries.Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 Télécharger RTF Accord du 10 août 1978 portant révision des classifications.la nouvelle classification. convention collective nationale des ETAM du de la convention collective nationale des industries chimiques.Trouvez la convention collective parmi près de 430 la...

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Convention collective nationale de l'industrie ...

1 - Version en vigueur au 8 juillet 2009 (etendue)

IDCC 176

Avenant du 8 juillet 2009 portant révision de la convention

Article 9

En vigueur étendu

Les dispositions de l'article 28 « Maternité et paternité » des clauses générales de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956 modifiée sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

«...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

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Industrie pharmaceutique - AGM

Industrie pharmaceutique : des investissements matérialisés par le développement de pôles biotechnologiques

Par La Tribune | le Lundi 30 Juin 2014

Santé

Industrie pharmaceutique : des investissements matérialisés par le développement de pôles biotechnologiques

L'un des projets phares qui vient d'être matérialisé est le pôle biotechnologique de Sidi Abdellah (Alger), dédié aux...

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Site : https://www.agm.net

Thèmes liés : investir dans l'industrie pharmaceutique / le monde de l'industrie pharmaceutique / entreprises de l'industrie pharmaceutique / entreprises de l industrie pharmaceutique / les emplois de l'industrie pharmaceutique

Convention collective nationale de l'industrie ...

Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956. Etendue par arrêté du 15 novembre 1956 JORF 14 décembre 1956.

Titre VI : Contrat de travail

Indemnités de licenciement

Article 33 En savoir plus sur cet article...

En vigueur étendu

1° Sous réserve de l'application de dispositions légales plus favorables, une indemnité de licenciement, distincte du préavis,...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

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Les indicateurs > Air (gaz à effet de serre) > Les ...

Les enjeux règlementaires liés au changement climatique

Les émissions de gaz à effet de serre de l'industrie

Parmi les six gaz à effet de serre (GES) concernés par le Protocole de Kyoto (CO2, CH4, N2O, HFC, SF6, PCF), seules les émissions de dioxyde de carbone ( CO2 ), de méthane ( CH4 ) et de protoxyde d'azote ( N2O ) font actuellement l'objet d'un suivi sectoriel par l'Agence wallonne...

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Site : http://environnement.wallonie.be

Thèmes liés : potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / production de gaz a effet de serre par l industrie / economie d energie dans l industrie / gaz a effet de serre par l industrie

Convention collective nationale des industries chimiques ...

Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952

Clauses générales

Article 1er En savoir plus sur cet article...

En vigueur étendu

1. La présente convention collective nationale des industries chimiques conclue en application de la loi du 11 février 1950 règle sur le territoire métropolitain les rapports de travail entre les employeurs et le...

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Indemnité de licenciement PHARMACIE (Industrie ...

 

 

JORF n°0015 du 18 janvier 2013 : Arrêté du 31 décembre 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique (n° 176)

 

 

 

Passeport orientation et formation : arrêté d'extension du 31 décembre 2012 (JORF du 18...

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Indemnités licenciement - Pharmacie - La convention collective

Clauses générales

Indemnités de licenciement - Titre VI : Contrat de travail - Convention collective nationale du 6 avril 1956

... Article Clauses générales En vigueur étendu ° Sous réserve de l application de dispositions légales plus favorables une indemnité de licenciement distincte du préavis est attribuée aux salariés licenciés âgés de moins de soixante-cinq anset ayant au...

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Convention collective Chimie (industries chimiques ...

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La convention collective 3108 et les entreprises, artisans, associations du secteur Chimie (industries chimiques):

Voici quelques rappels concernant les obligations de l'employeur pour être tranquille en cas de contrôle de l'inspection du travail :

Tenir un exemplaire de la convention collective Chimie (industries chimiques), (n° brochure 3108) à disposition des salariés au...

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Les détails de la nouvelle stratégie industrielle 2014 ...

La nouvelle feuille de route prévoit de porter le PIB industriel à  23% du PIB global et la création de 500 000 emplois. Les industries de substitution aux importations seront soutenues.

Nouvelle vision pour l'industrie. Portée par le ministère du commerce, de l'industrie, de l'investissement et de l'économie numérique, cette nouvelle stratégie nationale, qui vient d'être présentée au...

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Thèmes liés : offre d'emploi dans l'industrie pharmaceutique au maroc / offre d'emploi dans l'industrie agroalimentaire / offres d'emplois dans l'industrie pharmaceutique / offres d'emploi dans l'industrie pharmaceutique / offres d'emploi dans l'industrie automobile

Indemnité de licenciement - Pharmacie - La convention ...

Clauses générales

Indemnités de licenciement - Titre VI : Contrat de travail - Convention collective nationale du 6 avril 1956

... Article Clauses générales En vigueur étendu ° Sous réserve de l application de dispositions légales plus favorables une indemnité de licenciement distincte du préavis est attribuée aux salariés licenciés âgés de moins de soixante-cinq anset ayant au...

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Thèmes liés : convention collective nationale de l industrie / convention collective nationale de l industrie pharmaceutique / recherche d'emploi dans l'industrie pharmaceutique / convention collective nationale industrie pharmaceutique / recherche d emploi dans l industrie pharmaceutique

Convention collective, Santé : Industrie pharmaceutique

Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956

Industrie pharmaceutique

Régime de prévoyance des salariés

Adhésion au régime professionnel conventionnel

En vigueur étendu

6.1. Modalités générales d'adhésion

6.1.1. Adhésion des entreprises relevant de l'industrie pharmaceutique

Toutes les entreprises entrant dans le champ de la convention collective...

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Chronologie, La politique du médicament. - Politiques ...

2011 - Vers une refondation de la politique du médicament

Pendant des siècles, médecine et pharmacie sont restées confondues et exercées par le médecin qui prescrivait et préparait les médicaments. Au Moyen Age, alors que les études médicales font leur entrée à l'université, les deux professions se séparent. C'est alors que se constituent aussi les premières corporations...

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Date: 2017-05-11 07:24:50
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Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'industrie pharmaceutique / offres d'emploi dans l'industrie pharmaceutique / offres d emploi dans l industrie pharmaceutique / recherche d emploi dans l industrie pharmaceutique / association generale de l'industrie du medicament

N° 4151 tome II - Rapport de Mme Michèle Delaunay sur le ...

Contribution au titre de médicaments destinés au traitement de l'hépatite C

L. 138-10 du CSS

Contribution due au titre de Lv ou de Lh pour l'année N-1

(*) La seule modification apportée par rapport à la rédaction actuelle de l'article L. 138-10 est la suppression de la remise mentionnée à l'article L. 138-19-4, qui est en effet abrogé par le 3° du A du II du présent...

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Thèmes liés : nombre d'emplois dans l'industrie pharmaceutique / nombre d'emplois dans l'industrie en france / recherche d emplois dans l industrie / liste des entreprises de l'industrie pharmaceutique / convention nationale de l industrie pharmaceutique

Le Conseil d'État : La dynamique de ... - conseil-etat.fr

La dynamique de protection des droits fondamentaux en droit national et en droit européen

Université Jagellonne de Cracovie (Pologne), Lundi 22 octobre 2012

Conférence prononcée par Jean-Marc Sauvé [1] , vice-président du Conseil d'Etat

 

Mesdames et Messieurs les professeurs,

Chers étudiants,

 

C'est avec un grand bonheur que je m'exprime aujourd'hui dans l'une des plus anciennes et...

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Convention collective Chimie : industries chimiques

Convention collective Chimie : industries chimiques

A jour au: 09/05/2017 (dernière modification au 25/01/2017)

Champ d'application de la convention collective chimie 

 Champ d'application professionnel en référence à la nomenclature INSEE de 1993

Entrent dans le champ d'application :

les établissements et leurs annexes, dont l'activité principale relève des classes énumérées...

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Harcèlement moral et inaptitude : deux arrêts de la ...

Ecoutez

Une Cour d'appel qui a caractérisé l'existence d'un harcèlement moral et motivé sa décision sur le lien entre celui-ci et l'inaptitude de la salariée, a légalement justifié sa décision de déclarer nul le licenciement rendant bien fondée la condamnation de l'employeur à des dommages et intérêts.

De même l'employeur est tenu d'une obligation de prévenir les agissements de...

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Date: 2017-05-11 04:10:00
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Assemblée nationale ~ Deuxième séance du mardi 25 octobre 2016

M. Dominique Tian . Il n'est plus là !

M. Michel Issindou . ...la réforme de 2010, dont nous avons combattu beaucoup de mesures injustes - je pense notamment à l'invalidité habillée en pénibilité -, a apporté sa contribution, à hauteur de 11 milliards d'euros : les chiffres sont là, je le reconnais. C'est bien, mais ce sont surtout les 39 milliards d'euros que nous avons...

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Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Mercredi 18.01.06

I. INTRODUCTION

La présente contribution a pour objet l'examen de la protection juridique des médicaments à usage humain. Plusieurs couches de protection - qui se superposent partiellement - sont organisées tant aux niveaux national que communautaire. A cette fin, nous examinerons la protection par brevet, la protection par le certificat complémentaire de protection et la...

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Thèmes liés : production des medicaments a l industrie / conseil europeen de l'industrie chimique / conseil europeen de l industrie / conseil europeen de l industrie chimique / metier de l'industrie qui paye bien

UMANIS avis, salaires, licenciement, harcèlement moral

UMANIS avis, salaires, licenciement, harcèlement moral

UMANIS avis, salaires, conditions de travail ...

UMANIS avis, rien que des faits, aucun avis de connivence. Contrairement à certains  sites qui se contentent de publier des informations saisies par des internautes via des formulaires et sans aucun contrôle, des sites de publicité déguisée certaines SSII. Mais les salariés ne sont pas...

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Le régime italien de sécurité sociale - cleiss.fr

Le régime italien de sécurité sociale

2016

A. Généralités

1) Structure

Le régime italien de sécurité sociale protège contre les risques maladie, maternité, invalidité, vieillesse, décès (survivants), chômage, accidents du travail et maladies professionnelles, et sert des prestations familiales.

Tous les travailleurs en Italie sont obligatoirement couverts par l'assurance sociale....

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Date: 2016-12-12 10:33:40
Site : http://www.cleiss.fr

Thèmes liés : nombre d'emplois dans l'industrie pharmaceutique / offres d'emplois dans l'industrie pharmaceutique / offres d emplois dans l industrie pharmaceutique / offre d emplois dans l industrie / direction generale de l'industrie et des services

Bac pro Technicien en chaudronnerie industrielle - Onisep

Bac pro Technicien en chaudronnerie industrielle

Ministère(s) de Tutelle

ministère chargé de l'Éducation nationale

Nature du diplôme

diplôme national ou diplôme d'Etat

Niveau d'admission requis

Temps de formation en entreprise

22 semaines

Cette formation peut être dispensée selon les établissements avec une ou plusieurs des spécialités suivantes :

Possibilité de convention avec la Marine nationale

Le titulaire de ce diplôme est spécialiste de la fabrication d'ensembles chaudronnés, d'ensembles de tôlerie, de tuyauterie industrielle et d'ossatures en structures métalliques. Il intervient essentiellement en atelier, mais aussi sur...

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Site : http://www.onisep.fr

Thèmes liés : travaux publics du batiment et de l industrie / metier de l'industrie pharmaceutique / metier industrie pharmaceutique / formation metier industrie pharmaceutique / metier de l'industrie chimique