Les partenaires sociaux de l'industrie des machines :: La CCT

La CCT - une base importante du contrat de travail

Entre les employeurs de l'industrie MEM et les collaborateurs, la convention de l'industrie des machines fait office de convention collective de travail (CCT).

Pour les collaborateurs des entreprises membres de l'ASM, la CCT est une partie importante du contrat de travail. La CCT offre des conditions de travail bien meilleures que celles prévues par la législation.

La CCT vaut pour plus de 96 000 travailleurs et environ 560...

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Site : http://www.sozialpartner.ch

Thèmes liés : convention collective de l'industrie des machines / convention de l'industrie des machines / convention dans l industrie des machines / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie des metaux

Swissmem — Wikipédia

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Swissmem est l'association de l'industrie des machines, des équipements électriques et des métaux suisse (industrie MEM). En occupant environ 320'000 personnes l'industrie MEM est l'employeur industriel le plus important de Suisse [1] . Sa part de 31 % du total des exportations suisses en fait un acteur important dans le paysage économique et politique du pays. Les 1000 entreprises affiliées à Swissmem ont exporté au cours de l'année 2015 des marchandises pour une valeur de 63...

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Date: 2017-09-30 05:37:06
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : association de l industrie electrique / convention collective de l'industrie des machines / association de l industrie / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie des metaux

Convention collective Machines à coudre

Convention collective Machines à coudre

A jour au: 30/09/2017 (dernière modification au 02/08/2017)

Champ d'application

Champ d'application professionnel

Entreprises qui exercent l'activité du commerce des machines à coudre classées sous les codes NAF 51-6 E (commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement) et 52-4 L (commerce de détail d'appareils...

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Site : http://www.conventioncollective.fr

Thèmes liés : convention collective de l'industrie des machines / convention collective nationale de l industrie textile / convention collective industrie de l habillement / convention collective de l industrie de l habillement / convention collective de l industrie textile

Le renouvellement de la Convention collective de travail ...

Auteur : Daniella Lützelschwab

18.06.12

Après une durée de validité de 7½ (!) ans, la Convention collective de travail (CCT) de l'industrie des machines, des équipements électriques et des métaux expire le 30 juin 2013. Les travaux préparatoires pour le renouvellement de la CCT ont déjà débuté.

Depuis 75 ans, l'industrie des machines, des équipements électriques et des métaux...

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Site : https://www.swissmem.ch

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Convention collective métallurgie - Alpes-Maritimes (n ...

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Le droit du travail impose aux professionnels de détenir un exemplaire à jour de la convention collective

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L'accès illimité comprend :

- Le téléchargement de votre convention...

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Site : convention.fr

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apiah - Présentation

 

Présentation

Comme l'indique le nom de notre association, nos membres proviennent de la région que l'on appelle l'Arc-horloger (à part quelques exceptions qui confirment la règle). Cette région est celle de l'horlogerie mais on y trouve d'autres industries telles que le décolletage, la microtechnique ou la fabrication de machines.

Notre association regroupe des entreprises horlogères mais aussi des maisons travaillant dans ces autres secteurs, raison pour laquelle notre nom fait référence « aux industries » de l'Arc-horloger.

Fondée au 1er janvier 2012, l'apiah regroupe deux associations plus anciennes, elles-mêmes résultat de...

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Site : http://www.apiah.ch

Thèmes liés : convention patronale de l'industrie horlogere suisse / convention patronale de l industrie horlogere / convention patronale de l industrie / association de l industrie / convention collective de l'industrie des machines

Convention collective métallurgie - Meurthe-et-Moselle (n ...

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Convention collective : 2894Z Fabrication de machines pour ...

Fabrication de machines pour les industries textiles

Cette sous-classe comprend :

- la fabrication de machines pour l'industrie textile :

o machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels

o machines pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de...

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Site : convention.fr

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Métallurgie Archives - Convention-Collective.fr

Cette famille regroupe l'ensemble des conventions collectives de la métallurgie.

> > Retrouvez rapidement votre convention en cliquant sur la carte  (conventions locales pour les non-cadres) ou en sélectionnant votre lien parmi la liste classée par ordre alphabétique .

Les conventions collectives dans la métallurgie

Dans la métallurgie, il existe une convention collective nationale pour...

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Site : convention-collective.fr

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Convention collective métallurgie Bouches-du-Rhône Alpes ...

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Convention collective Textile industrie

Champ d'application

Entreprises et activités couvertes

La convention collective nationale des industries textiles (convention collective Textile industrie) est applicable aux entreprises qui excercent les activités suivantes, définies par référence à la nomenclature INSEE de 1993 :

Dans la division 17 :

Industries textiles (les ateliers de confection rattachés accessoirement à des...

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Site : convention-collective.fr

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Convention collective Chimie : industries chimiques

Convention collective Chimie : industries chimiques

A jour au: 09/05/2017 (dernière modification au 25/01/2017)

Champ d'application de la convention collective chimie 

 Champ d'application professionnel en référence à la nomenclature INSEE de 1993

Entrent dans le champ d'application :

les établissements et leurs annexes, dont l'activité principale relève des classes énumérées...

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Site : convention-collective.fr

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Convention collective Chimie (industries chimiques ...

Gratuite en ligne

La convention collective 3108 et les entreprises, artisans, associations du secteur Chimie (industries chimiques):

Voici quelques rappels concernant les obligations de l'employeur pour être tranquille en cas de contrôle de l'inspection du travail :

Tenir un exemplaire de la convention collective Chimie (industries chimiques), (n° brochure 3108) à disposition des salariés au...

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Site : https://www.convention-collective-fr.com

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Convention collective nationale des industries chimiques ...

Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952

Clauses générales

Article 1er En savoir plus sur cet article...

En vigueur étendu

1. La présente convention collective nationale des industries chimiques conclue en application de la loi du 11 février 1950 règle sur le territoire métropolitain les rapports de travail entre les employeurs et le...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

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CONVENTION COLLECTIVE 3108, INDUSTRIES CHIMIQUES

Lundi au vendredi de 9h à 17h30

Informations sur la convention collective Industries chimiques

La convention collective INDUSTRIES CHIMIQUES, dont le numéro de brochure au Journal Officiel est 3108 reprend les droits et obligations légales par rapport au droit du travail, applicables dans votre entreprise et négociés par les partenaires sociaux dans votre secteur d'activité. Elle aborde...

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Site : centre-national-droit-du-travail.fr

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Insee - Indice de prix de production de l'industrie ...

Période de référence de l'indice : 2010

Périodicité : Mensuelle

Zone géographique : France métropolitaine

Présentation synthétique

Origine des données

Les indices de prix de production et d'importation sont calculés par l'Insee à partir des résultats de l'enquête Observation des prix de l'industrie et des services (OPISE) (fichier pdf de présentation - version de mai 2015 - 1,73...

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie pdf / prix a la production de l'industrie et des services aux entreprises / indice insee du prix de vente des produits de l'industrie / indice des prix de production de l'industrie francaise

Insee - Indice de prix de production de l'industrie ...

Période de référence de l'indice : 2010

Périodicité : Mensuelle

Zone géographique : France métropolitaine

Présentation synthétique

Origine des données

Les indices de prix de production et d'importation sont calculés par l'Insee à partir des résultats de l'enquête Observation des prix de l'industrie et des services (OPISE) (fichier pdf de présentation - version de mai 2015 - 1,73...

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Site : bdm.insee.fr

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Insee - Indice de prix de production de l'industrie ...

Ces quatre indicateurs sont complétés sur quelques branches d'activités par des indices de prix de l'offre intérieure de produits industriels qui résultent de l'agrégation des indices de prix de production de l'industrie pour le marché français à prix de base et des indices de prix d'importation à prix de base. Ils traduisent l'évolution des prix de l'offre des produits industriels...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : prix a la production de l'industrie et des services aux entreprises / indice insee du prix de vente des produits de l'industrie / indice des prix de production de l'industrie francaise / indice des prix de l'industrie et des services aux entreprises / indice des prix de l'industrie et des services

Convention dans l'industrie des machines, des équipements ...

Convention dans l'industrie des machines, des équipements électriques et des métaux

Détails CCT

Convention collective de travail : 01.01.2006 - 30.06.2013

Extension du champ d'application: (aucune indication)

Sélection des critères (51 sur 51)

Nombre de salarié-e-s assujettis Nombre d'entreprises assujetties

Champs d'application

Champ d'application du point de vue territorial...

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Site : http://www.service-cct.ch

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Location de services Industrie mécatronique Genève ...

Location de services Industrie mécatronique Genève

GAV-Details

Diese Version existiert nicht in deutscher Sprache.

Aus diesem Grund erscheinen nicht übersetzte Texte in ihrer Originalsprache.

Allgemeinverbindlicherklärung: 01.01.2019 - 31.12.2020 (GAV Personalverleih)

Publikationsdatum: 01.08.2018 / Publikation gültig ab: 01.08.2018 - 31.12.2019 (Branchen-GAV)

Kriterienauswahl ...

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Site : http://www.tempdata.ch

CCT de la branche du travail temporaire - Service-CCT.ch

CCT de la branche du travail temporaire

Détails CCT

Convention collective de travail : 01.05.2016 - 31.12.2018

Extension du champ d'application: 01.05.2016 - 31.12.2018

Sélection des critères (51 sur 51)

Nombre de salarié-e-s assujettis Nombre d'entreprises assujetties

Champs d'application

Prolongation automatique de la convention / clause de prolongation

 

Service militaire /...

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Site : http://www.service-cct.ch

Thèmes liés : convention collective de l'industrie des machines / entreprises de l'industrie pharmaceutique / entreprises de l industrie pharmaceutique / entreprises de l industrie chimique / convention collectives de l'industrie pharmaceutique

ACTUALITÉ DE L'UNION LOCALE CGT DE LILLE ET ... - cgtlille.fr

ACTUALITÉ DE L'UNION LOCALE CGT DE LILLE ET ENVIRONS

Appel intersyndical départemental  Pour la journée de grève et de manifestations le 12 septembre 2017

Le 20 septembre 2017, Macron, son gouvernement, le Medef ont décidé de détruire le code du travail, sans épargner les salaires, les conventions collectives, les institutions représentatives du personnel, le plafonnement des...

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Date: 2017-09-29 22:51:07
Site : http://www.cgtlille.fr

Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / recherche d emplois dans l industrie / recherche d emploi dans l industrie

Location de services Ferblanterie, couverture ...

Hinweise GAV Personalverleih

Rapport aux autres CCT:

La CCT Location de services est également applicable là où une autre convention de travail s'applique dans une entreprise locataire de services. Le cas échéant elle reprend, à l'exclusion de ses propres dispositions, les dispositions concernant les salaires et la temps de travail visées à l'art. 20 LSE (RS 823.11) et à l'art. 48a OSE...

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Site : http://www.tempdata.ch

Thèmes liés : association de formation professionnelle de l industrie / entreprises de l'industrie pharmaceutique / entreprises de l industrie pharmaceutique / entreprises de l industrie chimique / convention collective de l'industrie des machines

Location de services Paysagistes et entrepreneurs de ...

Hinweise GAV Personalverleih

Rapport aux autres CCT:

La CCT Location de services est également applicable là où une autre convention de travail s'applique dans une entreprise locataire de services. Le cas échéant elle reprend, à l'exclusion de ses propres dispositions, les dispositions concernant les salaires et la temps de travail visées à l'art. 20 LSE (RS 823.11) et à l'art. 48a OSE...

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Site : http://www.tempdata.ch

Thèmes liés : association de formation professionnelle de l industrie / entreprises de l'industrie pharmaceutique / entreprises de l industrie pharmaceutique / entreprises de l industrie chimique / convention collective de l'industrie des machines

Location de services Hôpital du Jura - tempdata.ch

Location de services Hôpital du Jura

GAV-Details

Diese Version existiert nicht in deutscher Sprache.

Aus diesem Grund erscheinen nicht übersetzte Texte in ihrer Originalsprache.

Allgemeinverbindlicherklärung: 01.01.2019 - 31.12.2020 (GAV Personalverleih)

Publikationsdatum: 09.08.2016 / Publikation gültig ab: 12.09.2016

Kriterienauswahl (32 von 32)

GAV-Details gemäss...

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Site : http://www.tempdata.ch

Thèmes liés : entreprises de l'industrie pharmaceutique / entreprises de l industrie pharmaceutique / entreprises de l industrie chimique / direction generale de l'industrie et des services / association de formation professionnelle de l industrie

Location de services Métal VD - tempdata.ch

Hinweise GAV Personalverleih

Rapport aux autres CCT:

La CCT Location de services est également applicable là où une autre convention de travail s'applique dans une entreprise locataire de services. Le cas échéant elle reprend, à l'exclusion de ses propres dispositions, les dispositions concernant les salaires et la temps de travail visées à l'art. 20 LSE (RS 823.11) et à l'art. 48a OSE...

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Site : http://www.tempdata.ch

Thèmes liés : entreprises de l'industrie pharmaceutique / entreprises de l industrie pharmaceutique / entreprises de l industrie chimique / entreprises de l industrie du batiment / industrie et l entreprise

Comptabilité d'entreprise — Wikipédia

Article détaillé : International Financial Reporting Standards .

Il est important pour l'investisseur de pouvoir comparer la situation et les résultats des entreprises nationales dont il souhaite acquérir des titres ( actions ou obligations ) et de pouvoir les comparer avec ceux des autres entreprises du même secteur, quel que soit le pays où il souhaite investir. Inversement, chaque État...

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Date: 2019-04-06 04:32:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : prix a la production de l'industrie et des services aux entreprises / entreprises de l industrie du batiment / industrie et l entreprise / nombre d'emplois dans l'industrie en france / economie d'energie dans l'industrie

métiers semi-spécialisés - Metiers Québec

NIVEAU D'�?TUDES : SECONDAIRE TERMIN�? (de préférence)

 

M�?TIERS PEU OU NON SP�?CIALIS�?S

 

Voir aussi les différents métiers de ce secteur dont plusieurs sont très en demande.

 

 

Aucune formation n'est nécessaire pour occuper l'un des métiers suivants, mais une carrière peut-être prometteuse :

 

Voici un aperçu de quelques-uns de ces métiers :

 

Aide ou auxiliaire...

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Date: 2016-05-01 22:18:44
Site : http://metiers-quebec.org

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / fonctionnement d'une usine de traitement de l'eau potable / traitement d eau pour l industrie de boisson / consommation d eau dans l industrie / centre de formation d apprentis de l industrie

CCT dans l'industrie des machines, des équipements ...

CCT dans l'industrie des machines, des équipements électriques et des métaux

Détails CCT

Convention collective de travail : 01.07.2013 - 30.06.2018

Extension du champ d'application: (aucune indication)

Sélection des critères (51 sur 51)

Nombre de salarié-e-s assujettis Nombre d'entreprises assujetties

Champs d'application

Champ d'application du point de vue territorial...

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Site : http://www.service-cct.ch

Thèmes liés : industrie et l entreprise / convention collective de l'industrie des machines / recherche d emploi dans l industrie / convention de l'industrie des machines / convention dans l industrie des machines

CCT dans l'industrie des machines, des équipements ...

CCT dans l'industrie des machines, des équipements électriques et des métaux

Détails CCT

Convention collective de travail : 01.07.2013 - 30.06.2018

Extension du champ d'application: (aucune indication)

Sélection des critères (51 sur 51)

Nombre de salarié-e-s assujettis Nombre d'entreprises assujetties

Champs d'application

Champ d'application du point de vue territorial...

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Site : http://www.service-cct.ch

Thèmes liés : industrie et l entreprise / convention collective de l'industrie des machines / recherche d emploi dans l industrie / convention de l'industrie des machines / convention dans l industrie des machines

L’organisation du travail industriel : de l’ancienne ...

L'organisation du travail est un élément essentiel du fonctionnement des économies et des sociétés. Cette organisation a connu d'importantes transformations depuis la fin du XVIIIe siècle.

Ainsi la "division du travail" a été appliquée de manière générale et de plus en plus universelle.

 Elle est pour certains auteurs, la cause principale de la croissance économique observée depuis...

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Date: 2017-09-30 07:08:16
Site : http://bts-banque.nursit.com

Les partenaires sociaux de l'industrie des machines :: FAQ

rendement élevé

Qui donc représente mes intérêts au sein de l'entreprise ?

Les préoccupations et les intérêts des collaborateurs sont pris en charge par la représentation du personnel. Cette représentation du personnel est élue par les collaborateurs.

Dans les grandes entreprises, les différents départements peuvent élire leurs propres représentations.

La représentation du...

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Site : http://www.sozialpartner.ch

Thèmes liés : convention collective de l'industrie des machines / convention de l'industrie des machines / convention dans l industrie des machines / association des cadres de l industrie / association de formation professionnelle de l industrie

Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton ...

Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.

 (février 2017)

Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ( aide quant au style ) ou discutez-en .

Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

Activité

Études & recherches, normalisation,...

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Date: 2017-09-27 16:57:24
Site : https://fr.wikipedia.org

Les partenaires sociaux de l'industrie des machines :: FR Home

«Notre entreprise se trouve en pleine restructuration. De ce fait, notre département va être supprimé. La CCT nous aide lors de restructurations.»

La convention collective de travail des partenaires sociaux

Les différents intérêts sont représentés par les associations des travailleurs et l'ASM Association patronale suisse de l'industrie des machines (Swissmem). Tous...

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Site : http://www.sozialpartner.ch

Thèmes liés : convention collective de l'industrie des machines / industrie et l entreprise / association de l industrie / convention de l'industrie des machines / convention dans l industrie des machines

L’industrie des produits forestiers au Québec : la crise d ...

socio-productive model

Corps de l'article

Avec un territoire forestier productif de 42 millions d'hectares, dont 84 % sont de propriété publique, le secteur des produits forestiers du Québec représente en 2011 quelque 94 000 emplois directs. Près de 250 municipalités au Québec se sont développées autour de cette industrie. Pour 60 % d'entre elles, il s'agit...

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Site : https://www.erudit.org

Convention collective, Formation : Industrie pharmaceutique

Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956

Industrie pharmaceutique

9.1. Principes du compte personnel de formation (CPF) et formations éligibles  (1)

Principes

Le compte personnel de formation est comptabilisé en heures et mobilisé par la personne, qu'elle soit salariée ou à la recherche d'un emploi, afin de suivre, à son initiative, une formation. Le...

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Site : http://maconvention.fr

Industrie automobile au Maroc - Création Société Au Maroc

Bienvenue au site dédié à

la Création Société Au Maroc

Industrie automobile au Maroc

Préambule

Après avoir traversé plusieurs phases de structuration, le secteur a vu sa productivité et le montant des investissements drainés stimulés par les projets de véhicules économiques et par l'amélioration de son environnement fiscal.

Avec une production de 50 000 véhicules en 1999, en...

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Site : http://www.creationsocieteaumaroc.com

Convention collective MÉTALLURGIE (LOIRE - ATLANTIQUE ...

MÉTALLURGIE (LOIRE - ATLANTIQUE) [ 3109-33 ]

Activités :

Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale -...

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Site : http://www.ecoco.fr

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Convention collective MÉTALLURGIE (CALVADOS) [ 3109-8 ...

MÉTALLURGIE (CALVADOS) [ 3109-8 ]

Activités :

Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale -...

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Site : http://www.ecoco.fr

Thèmes liés : convention collective industrie de transformation des metaux / convention collective de l'industrie des machines / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie des metaux / convention de l'industrie des machines

Convention collective MÉTALLURGIE (MOSELLE) [ 3109-43 ...

MÉTALLURGIE (MOSELLE) [ 3109-43 ]

Activités :

Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale -...

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Site : http://www.ecoco.fr

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Avenant n° 1 : Classifications et salaires

Le classement d'un salarié dans un groupe de classification dépend du type d'activité exercée (compétences requises) alors que le positionnement d'un salarié dans les niveaux de classification d'un groupe correspond principalement à différents stades d'évolution professionnelle du salarié dans l'exercice d'un même type de compétences (compétences acquises et mises en oeuvre dans la...

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Site : https://legimobile.fr

Convention collective MÉTALLURGIE (BAS - RHIN) [ 3109-6 ...

MÉTALLURGIE (BAS - RHIN) [ 3109-6 ]

Activités :

Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale -...

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Site : http://www.ecoco.fr

Thèmes liés : convention collective de l industrie des metaux du bas rhin / convention collective industrie des metaux du bas rhin / convention collective industrie de transformation des metaux / convention collective de l'industrie des machines / convention collective de l'industrie des metaux

Law Document French View | Ontario.ca

APPLICATION

Application de la Loi

4.1 (1) Le ministre est chargé de l'application de la présente loi.  2011, chap. 11, art. 2.

Pouvoirs du ministre

(2) Afin de faire appliquer la présente loi, le ministre exerce notamment les pouvoirs et fonctions suivants :

1. Promouvoir la santé et la sécurité au travail ainsi que la prévention des blessures au travail et des maladies...

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Site : https://www.ontario.ca

Thèmes liés : offre d'emploi dans l'industrie chimique / offres d'emploi dans l'industrie / offres d emploi dans l industrie / convention collective de l'industrie des machines / convention collective de l industrie

Convention collective MÉTALLURGIE (ROUEN - ET - ecoco.fr

MÉTALLURGIE (ROUEN - ET - DIEPPE) [ 3109-62 ]

Activités :

Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale -...

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Site : http://www.ecoco.fr

Thèmes liés : convention collective industrie de transformation des metaux / convention collective de l'industrie des machines / convention collective de l'industrie des metaux / convention collective de l industrie des metaux / l'industrie de l'equipement automobile

Investissement direct à l'étranger — Wikipédia

Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]

R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.

Si les pays échangent des...

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Date: 2017-05-07 15:07:04
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / comment reduire la consommation d'eau dans l'industrie / prix a la production de l'industrie et des services aux entreprises / offre d'emploi dans l'industrie chimique / consommation d'eau pour l'industrie

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Poste à pourvoir à partir de : 17/07/2017

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Au sein du Pôle Matières Premières de la Direction Recherche, Développement, Innovation AICP (technologie Transfert Thermique), et sous...

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Date: 2017-05-11 02:26:57
Site : http://www.armor-group.com

Thèmes liés : offre d'emploi dans l'industrie cosmetique / offre d'emploi dans l'industrie chimique / offres d'emploi dans l'industrie graphique / offres d'emploi dans l'industrie / licence professionnelle production industrielle - ingenierie d'etudes mecaniques

Coefficient 400 - Chimie: industries chimiques - 89.30.106.64

Coefficient 400 dans la convention collective chimie: industries chimiques

Dernière mise à jour 06/04/2019

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I. - Ingénieurs et cadres débutants - Dispositions particulières pour l'application des classifications - Révision des classifications - Document 3

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Repos du dimanche - Service public fédéral Emploi, Travail ...

Références légales  

Champ d'application

Ces dispositions s'appliquent à tous les travailleurs liés par un contrat de travail, ainsi qu'à toutes les autres personnes qui autrement qu'en vertu d'un contrat de travail fournissent des prestations de travail sous l'autorité d'une autre personne.

Ces dispositions ne s'appliquent pas à certaines personnes :

aux personnes occupées par l'Etat,...

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Site : http://www.emploi.belgique.be

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Décret sur l'industrie des services automobiles | CPA Montréal

Décret sur l'industrie des services automobiles de la région de Montréal

Loi sur les décrets de convention collective

(L.R.Q., c. D-2)

1.00. Définitions

1.01.

Dans le présent décret, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par :

« apprenti » : salarié qui apprend un des métiers pour lesquels le comité paritaire délivre un certificat de qualification;

 «...

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Site : http://www.cpamontreal.ca

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